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conseil municipal

Sep 13, 2024 6:00 PM - 8:00 PM
Ordre du jour :
1°) Convention de mise à disposition d'un local à une association
2°) Devis Sas Consulting ( suivi des OLD) et demande subvention Fonds Vert
3°) Demande d'une association d'autorisation travaux voie communale et demande subvention
4°) Convention de groupement de commandes pour la réalisation d'un schéma directeur de zonage assainissement eaux usées
5°) Admission de non valeurs de créances irrécouvrables Budget principal M57
6°) Admission de non valeurs de créances irrécouvrables Budget eau assainissement M49
7°) Décision modificative Budget principal M57
8°) AB Cèze - Convention de mise en place de l'opération « révision du Dicrim » (Dossier d'information Communal sur les Risques Majeurs)
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